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  • Exploitation d''une entreprise au Canada

    En plus du fait que des entrepreneurs indépendants situés au Canada sont utilisés pour le soutien après vente, le fournisseur non résident exploite une entreprise au Canada en raison du fait qu''il sollicite des commandes au Canada, les paiements sont traités au

  • Acheter une voiture au Canada

    Acheter une voiture au Canada est bien plus aisé que chez nous ! Que vous en ayez besoin pour voyager, pour aller travailler ou pour combiner les deux, vous trouverez facilement chaussure à votre pied. Le plus important est de rester prudent et de ne pas vous

  • La quantité de pétrole transporté par train au Canada …

    La quantité de pétrole transporté par train au Canada bondit Publié le 29/10/2018 à 13 :54 Secteurs ... a appelé Ottawa à travailler pour accroître la capacité de transport ferroviaire de ...

  • Xerox fabriquera aux É.-U. et au Canada un désinfectant …

    Xerox fabriquera aux É.-U. et au Canada un désinfectant du type utilisé dans les hôpitaux, pour les travailleurs de la santé de première ligne 21 avr. 2020 — entreprise, recherche et technologie

  • Fonds de terre et immeubles connexes

    Dès qu''il y a une intention d''entreprise concernant la revente de l''immeuble, la vente n''est pas exonérée en vertu de l''article 9 de la partie I de l''annexe V. Le fait qu''une telle intention ne puisse se concrétiser ne change pas la nature de la vente effectuée dans leb)

  • Canada.ca

    La vente de ce produit n''est pas autorisée au Canada; la concentration en éthanol est plus faible que le seuil recommandé pour être efficace. Hangel Canada Inc. Non homologué (aucun NPN ni DIN ne figure sur l''étiquette) Tous Tous 2021-02-17 Hangel New

  • Ces dictateurs qui s''arment au Canada | La Presse

    En 2014, une société de la Couronne, la Corporation commerciale canadienne (CCC), a signé une entente avec l''Arabie saoudite pour la vente de véhicules blindés légers (light armoured vehicle ...

  • Solutions logicielles pharmaceutiques pour la vente au …

    Solutions logicielles pharmaceutiques pour la vente au détail Solutions AccessVia Print et Digital Signage ... peu importe le support utilisé. Fiabilité, rapidité et personnalisation sont les raisons pour lesquelles Lexmark demeure le principal fournisseur de ...

  • Finaliser la vente d''une voiture d''occasion entre …

    Dans le Code civil du Québec, le terme « vices cachés » est utilisé pour définir la « garantie de qualité » lors de la vente d''un véhicule. Cette disposition indique que, lors d''une transaction entre deux particuliers, le vendeur doit fournir cette garantie à l''acheteur.

  • Solutions logicielles pharmaceutiques pour la vente au …

    Processus d''accueil et d''intégration pour les employés du secteur de la vente au détail Traitement des factures pour la vente au détail Gestion des documents de logistique pour la vente au détail Services gérés d''impression pour le secteur de la vente au détail

  • Impôts sur la consommation de carburant au Canada

    La Nouvelle-Écosse offre un rabais de 10 % sur la portion provinciale de la TVH aux points de vente pour le mazout de chauffage. Au Québec, les taxes sur l''essence, le diésel et le gaz propane sont majorées ou réduites de divers montants selon l''endroit.

  • Produits biologiques vétérinaires

    Même si le produit biologique vétérinaire est homologué au Canada, la série ou le lot particulier que vous voulez acheter n''a peut-être pas été autorisé pour la vente, la distribution ou l''importation au Canada…

  • Vente d''armes du Canada: l''Arabie saoudite a déjà utilisé …

    Pour respecter ses propres règles, le Canada devrait avoir mené une évaluation avant d''autoriser la vente pour s''assurer que ses blindés ne soient pas utilisés pour brimer les droits de ...

  • COVID-19 : Désinfectants pour surfaces dures et …

    publié une liste à jour des désinfectants pour les mains approuvés pour la vente au Canada et fournit des clarifications sur nos exigences de qualité pour assurer que l''alcool utilisé lors de la préparation et de la distribution des désinfectants pour les mains soit sans danger

  • Vente et représentation (41641)

    L''étudiant acquiert rapidement une expertise dans les secteurs de la vente consultative, du service à la clientèle, du développement des affaires et des applications marketing. Le programme rend l''étudiant apte à vendre ou à louer toute une gamme de produits et services techniques et non techniques directement au consommateur.

  • Énergie au Canada — Wikipédia

    Le secteur de l''énergie au Canada est choyé par l''abondance de ses ressources et la proximité immédiate d''un marché naturel : les États-Unis.Le Canada était en 2017 le 6 e producteur d''énergie au monde, avec 3,6 % de la production mondiale et en 2019 le 6 …

  • Information à l''intention des vendeurs dans les ventes de …

    Elle vise à protéger la population en prévenant et en éliminant les dangers pour la santé et la sécurité humaines que présentent certains produits de consommation vendus au Canada. Dans la LCSPC et les règlements connexes, aucune distinction n''est faite entre les produits neufs et les produits usagés.

  • Huit (8) conseils fiscaux pour la vente du chalet | by …

    La Loi permet des provisions pour gain en capital lorsque le montant de la vente n''est pas totalement reçu. Il est possible d''étaler l''imposition du gain en capital sur un maximum de 5 ans. Cette option est envisageable surtout avec des membres de la famille puisqu''une vente à un tiers se règle habituellement avec une hypothèque, le plein montant étant alors versé immédiatement.

  • Taxes de vente au Canada | FedEx Canada

    La TPS s''applique à la plupart des produits et services fabriqués au Canada; certaines exceptions peuvent toutefois s''appliquer. La TVP est une taxe qui s''applique aux ventes au détail et elle est exigée lorsqu''un bien ou un service est acquis à des fins personnelles ou commerciales, à moins qu''une exception s''applique.

  • Données Export

    Tout savoir pour vendre au Canada : les procédures d''accès au marché, la vente à distance, les acteurs du marketing direct, le réseau de distribution des produits, les grandes enseignes présentes sur le marché, les types de magasins (hypermarchés

  • Considérations fiscales à la vente ou à l''achat d''une …

     · Peu importe votre motivation, si vous déterminez que la vente est votre stratégie de sortie, vous devez prendre le temps de réfléchir à l''incidence fiscale de votre choix. Au Canada, deux avenues sont privilégiées pour la vente d''une entreprise constituée en société : la vente des actions …

  • Canada : Une initiative demande à la Cour Suprême de …

    Canada : Une initiative demande à la Cour Suprême de faire invalider des contrats de vente de matériel militaire par des entreprises utilisé par l''Arabie Saoudite dans la guerre au Yémen Auteur: 45eNord.ca (Canada), Publié le: 5 March 2019 « Opération ...

  • Loi réglementant certaines drogues et autres substances …

    Au Canada, la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (LRDS) prévoit plusieurs infractions et peines liées aux drogues et aux substances interdites.Les principales infractions prévues par la LRDS sont : la possession (ex. : en garder à la maison ...

  • Le biochar d''Airex Énergie est maintenant certifié pour …

    COMMUNIQUÉ DE PRESSE Laval, le lundi 20 août 2018 – La compagnie Airex Énergie, un leader mondial de la torrefaction de biomasse à grande échelle, est heureuse d''annoncer que son produit BiocharFX a obtenu la certification de l''Agence canadienne d''inspection des aliments pour sa mise en vente et son utilisation au Canada.

  • Ces dictateurs qui s''arment au Canada | La Presse

    Vente interdite Au Canada, les exportations d''armes sont soumises à la Loi sur les licences d''exportation et d''importation (LLEI).

  • Aspects fiscaux liés au transfert ou à la vente d''une entreprise

    Aspects fiscaux liés au transfert ou à la vente d''une entreprise Conférence présentée lors des journées acéricoles 2018 du MAPAQ. En collaboration avec les cabinets de CPA : SCF CPA Bas Saint-Laurent Inc. – SCFA Capitale-Nationale-Côte-Nord Inc. – SCF ...

  • Renault (enfin) au Canada | Affaires | Le Soleil

    Plus d''un an après la venue des représentants de Renault au Salon de l''auto de Québec, le Réseau Azra, distributeur exclusif au Canada, a enfin révélé les modalités pour utiliser un quadricycle Twizy. L''entreprise de Terrebonne a profité de la tenue des journées Branchez-vous au circuit Gilles-Villeneuve à Montréal pour dévoiler les grandes lignes de son modèle d''affaires.

  • Notions élémentaires sur la vente au gouvernement du …

    Appelez la LigneInfo de l''approvisionnement de Services publics et Approvisionnement Canada au 1-800-811-1148, du lundi au vendredi, de 7 h 30 à 17 h, heure de l''Est, pour obtenir des conseils rapides sur la vente au gouvernement du Canada.

  • Guide des dessins industriels

    La durée de la protection, pour un enregistrement visé par l''Arrangement de La Haye, débute à la date de son enregistrement au Canada et termine à la plus tardive des deux dates suivantes : 10 ans après l''enregistrement au Canada ou 15 ans après la date de l

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